COVID-19 - Bâtiments municipaux fermés et suspension de la programmation des loisirs et des sports
COVID-19 - Bâtiments municipaux fermés et suspension de la programmation des loisirs et des sports

Rappelons que tous les bâtiments municipaux incluant l'Écocentre sont FERMÉS jusqu'à nouvel ordre en raison des mesures prises par le gouvernement. La programmation des loisirs et des sports est aussi SUSPENDUE. 

Notez que des amendes seront données aux personnes qui déposent des matières à l'Écocentre puisque le bâtiment est FERMÉ. 

Merci de votre compréhension. 

Encan du 12 mai 2018 l’aréna Wilfrid-Lamarche

Voici les détails du fonctionnement de l'encan du 12 mai prochain ainsi qu'une liste (sujette à changements) des items qui seront présentés.

Visite

La seule visite autorisée est une heure avant le début de la vente à l'encan (à compter de 8 h). L'encan débutera à 9 h am le samedi 12 mai 2018 au 260, Route 132, Saint-Constant. Il nous est impossible de communiquer au préalable l'ordre dans lequel les items seront présentés par l'huissier.

Conditions de vente

Chaque achat devra être payé comptant au moment de la vente. Le tout est vendu tel que vu et toute vente est finale, sans aucune garantie. La Ville de Saint-Constant n'accepte le dépôt d'aucun bien vendu. L'acheteur dégage la Ville de Saint-Constant de toute responsabilité quant à tout dommage ou perte de biens laissés sur les lieux de la vente aux risques et périls de l'acheteur.

Taxes

Véhicules
Le cas échéant, la T.P.S. de 5 % et la T.V.Q. de 9,975 % seront perçues conformément aux lois en vigueur.

Surplus d'actifs
La T.P.S. de 5 % et la T.V.Q. de 9,975 % sont applicables sur toute vente.

Autres biens
La T.P.S. de 5 % et la T.V.Q. de 9,975 % sont applicables sur toute vente.

Équipement roulant

Les équipements roulants provenant du surplus d'actifs de la Ville sont vendus pour les pièces et ne peuvent pas être immatriculés de nouveau sans avoir subi, au préalable, une inspection mécanique reconnue par la S.A.A.Q.

Sortie des véhicules et/biens

Les dépanneuses qui serviront à transporter les véhicules ou autres biens hors du lieu de la vente doivent être conformes au Code de la sécurité routière du Québec. Les heures d'ouverture sont les suivantes : du lundi au jeudi, de 8 h  à midi et de 13 h  à 16 h 30, ainsi que le vendredi de 8 h à midi et ce, sur rendez-vous seulement en téléphonant au 450-638-2010 poste 7400. Tout véhicule et/ou bien doit avoir quitté le lieu de la vente au plus tard avant midi le vendredi suivant la date de l'encan, soit le vendredi 18 mai 2018. Le reçu prouvant l’acquisition d’un bien devra être fourni au moment de la récupération de celui-ci.

Liste des biens

Veuillez noter que certains objets pourraient être retirés de l'encan sans préavis.

 

RessourceLien
Grand ménage du printemps : Saint-Constant tiendra un encan pour se départir du matériel entreposé à l’aréna Wilfrid-Lamarche
Liste des items